Activités de la société

Activités organisées en 2015 avec le soutien de la société :

Séminaire international sur le droit du paysage co-organisé par Manlio Frigo et Jérôme Fromageau, à Milan le 6 mars 2015.

Conférence organisée par UNIDROIT avec notre soutien : « Convention sur les biens culturels volés ou illicitement exportés : 20 ans après », le 8 mai 2015 à Rome.

Séminaire organisé à Riga le 29 juin 2015 sur le thème « Relations du droit du patrimoine culturel immatériel avec d’autres domaines du droit », droit du patrimoine culturel et naturel, droit de l’environnement, droit de la propriété intellectuelle, droits de l’homme.

Ce séminaire s’inscrit dans le programme en cours sur le patrimoine culturel immatériel réalisé grâce à un financement croisé de la France et de la Lettonie en 2014 et 2015 (programme OSMOSE). Il a pour objectif de créer un réseau de chercheurs travaillant sur le droit du patrimoine culturel immatériel et de définir une méthodologie de comparaison des expériences nationales afin d’établir et de développer des instruments juridiques au niveau national et international pour préserver le patrimoine culturel immatériel.

Programme de travail 2015-2016 :

  • Colloque « Éthique et patrimoine culturel, regards croisés » les 20 et 21 octobre 2015 à l’École du Louvre.

En partenariat avec le musée du quai Branly et coordonné par Jérôme Fromageau, série de conférences organisées dans le cadre du master Droit du patrimoine culturel de l’Université Paris Sud avec le soutien de la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art.

  • Séminaires sur le thème de la circulation des biens culturels

Il s’agit de développer et d’actualiser l’étude réalisée en 2011 par un certain nombre de membres du GDRI pour le compte de la commission européenne (étude est disponible en ligne)

  • Une demi-journée à Rome sur la mobilité des collections et l’immunité contre les saisies de biens culturels est envisagée dans le courant 2015 (Projet de convention – Comité sur le droit du patrimoine culturel de l’ILA).

Organisée par Manlio Frigo avec le soutien de l’association, elle sera ouverte à ses membres de l’association.

  • À l’initiative du professeur J. Cordero Sanchez, création d’un groupe de recherche sur le statut et le régime juridique des collections privées en droit comparé et en droit international.